Conditions Générales de Vente
Article 1 : Identification de l’entreprise
La boutique en ligne est gérée par Blue Bears, une sous-société de ADM IT CONSULT, inscrite au registre du commerce sous le numéro BE16363237478874, ayant son siège social à Paddestraat 115, 9620 Zottegem, Belgique.
Email :Hello@bluebears.be
Article 2 : Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de vêtements et d’accessoires personnalisés proposés par Blue Bears sur son site internet www.bluebears.be.
Article 3 : Produits
Les produits proposés à la vente sont des vêtements et des accessoires personnalisés, conçus spécifiquement selon les demandes du client. Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites sur chaque fiche produit.
Zone de texte personnalisée
Lorsque le client entre des informations dans une zone de texte pour personnaliser le produit, il doit s’assurer de l’orthographe et du contenu avant de valider la commande. Blue Bears ne pourra être tenu responsable des erreurs dans les textes fournis par le client.
Article 4 : Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA incluse). Les frais de livraison sont calculés et indiqués lors de la validation de la commande. Blue Bears se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande.
Article 5 : Commande
Toute commande validée sur le site www.bluebears.be vaut acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente. Une fois la commande validée et le paiement reçu, elle est considérée comme définitive.
Article 6 : Paiement
Le paiement s’effectue par carte bancaire, bancontact ou tout autre moyen proposé sur le site. Les données de paiement sont sécurisées et cryptées.
Le paiement est sécurisé via des protocoles de sécurité assurant la confidentialité et la protection des informations.
Article 7 : Fabrication et Livraison
Les produits personnalisés nécessitent un délai de 15 jours ouvrables pour la fabrication, à compter de la validation de la commande et du paiement.
Pannes de machine
En cas de panne de machine, ce délai de 15 jours ouvrables sera prolongé jusqu’à la réparation de la machine. Blue Bears s’engage à informer le client de tout retard éventuel.
La livraison dépend de la méthode choisie par le client lors de la commande et des délais des transporteurs. Les frais de livraison sont calculés au moment de la validation de la commande en fonction de la destination.
Article 8 : Non-responsabilité concernant les erreurs de personnalisation
Nonobstant ce qui précède, Blue Bears ne pourra toutefois pas être tenue responsable en cas d’erreur dans l’orthographe, le choix de l’initiale, du fil de broderie, du tissu ou d’autres éléments de personnalisation qui vous seraient imputables. Cela est d’autant plus vrai lorsque vous aurez confirmé l’achat, accepté les Conditions Générales de Vente et effectué le paiement.
Article 9 : Retour
Cela étant, si un produit devait être jugé non conforme à votre commande, vous disposez en ce cas d’un délai de 7 (sept) jours à dater de la réception de votre commande pour nous retourner le produit en question. Tout retour, cependant, devra faire l’objet d’un accord préalable avec Blue Bears.
Une fois l’envoi réceptionné, nos services vérifieront si le produit en cause est ou non effectivement non conforme à la commande. En cas de non-conformité, votre produit vous sera remplacé dans les meilleurs délais et vos frais d’envoi vous seront remboursés selon le tarif postal en vigueur.
Article 10 : Politique de cookies
Lors de votre visite sur notre site web, Blue Bears utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur et analyser notre trafic. Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre appareil lorsque vous visitez notre site.
Types de cookies utilisés :
- Cookies fonctionnels : Ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement de notre site. Ils vous permettent de naviguer sur le site et d’utiliser ses fonctionnalités.
- Cookies analytiques : Ils nous aident à comprendre comment les visiteurs interagissent avec notre site en collectant des informations sur les pages visitées, le temps passé sur le site, et d’autres données de navigation.
- Cookies de ciblage : Ces cookies sont utilisés pour vous proposer des publicités pertinentes en fonction de vos intérêts.
Consentement :
En utilisant notre site, vous consentez à l’utilisation des cookies. Vous avez la possibilité de gérer vos préférences en matière de cookies à tout moment en modifiant les paramètres de votre navigateur. Vous pouvez également choisir de désactiver les cookies, mais cela peut affecter votre expérience de navigation sur notre site.
Informations supplémentaires :
Pour en savoir plus sur notre politique de cookies et la manière dont nous utilisons vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
Article 11 : Responsabilité
Blue Bears ne peut être tenue responsable de tout dommage indirect ou imprévisible qui pourrait survenir à l’occasion de l’achat des produits. La responsabilité de Blue Bears ne pourra être engagée en cas de retard de livraison dû à des circonstances indépendantes de sa volonté.
Article 12 : Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.bluebears.be sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Blue Bears. Toute reproduction, exploitation, rediffusion ou utilisation à quelque titre que ce soit, même partielle, est strictement interdite.
Article 13 : Données personnelles
Les informations collectées dans le cadre de la vente à distance sont obligatoires, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Elles sont traitées avec confidentialité et ne seront en aucun cas partagées avec des tiers sans consentement préalable du client.
Article 14 : Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit belge. En cas de litige, les parties conviennent de chercher une solution amiable avant d’engager toute procédure judiciaire. À défaut d’accord amiable, les tribunaux de la ville de Bruxelles seront seuls compétents pour traiter tout différend relatif à ces conditions, et cela sera jugé en langue française.